Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSERAN
Société Moingeon-Gueneau Frères

Numéro de dépôt :
933800
Date de dépôt :
16/09/1975
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque MONSERAN

Déposée le 16 septembre 1975 par Société Moingeon-Gueneau Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « MONSERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Moingeon-Gueneau Frères domicilié(e) (soc. an.), 68, rue Henri-Challand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque MONSERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MONSERAN est expirée depuis le 16 septembre 1985.

Société Moingeon-Gueneau Frères a également déposé les autres marques suivantes : VILLARD , FLORIDAL


Société Moingeon-Gueneau Frères - (soc. an.), 68, rue Henri-Challand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Vins mousseux et vins pétillants.